11

Protéger sa musique: 7 solutions sur-mesure (dont 1 gratuite)

Tu as réussi à créer une musique à toi?

Félicitations.

Tu envisages alors peut-être de faire écouter tes oeuvres aux autres?

Mais laisse moi deviner…

Ton cerveau déborde de questions qui fâchent:

Comment je fais pour protéger tout ce travail acharné?

Et si quelqu’un me plagiait et faisait un tube avec MON idée?

On est d’accord, ce scénario rendrait furieux même un Doc Gyneco sous calmants.

Alors c’est là que tu cherches les moyens de protéger ta musique. Et le choix n’est pas simple dans cette jolie floppée de solutions, parfois complexes, ou trop chères, ou pas encore à ta portée.

Car oui, cela dépend aussi de ton niveau. Et c’est justement l’objectif de cet article:

1- on passe en revue les différentes solutions existantes pour protéger sa musique

2- on voit ce que tu dois faire en fonction de TON niveau et de TES objectifs

C’est parti.

Ton but: prouver l’antériorité de ton oeuvre

C’est à dire montrer à quelle date tu l’as crée (l’horodater) par une preuve plus ou moins irréfutable.

Tu pourras ainsi mieux te défendre en justice ou dissuader un plagieur.

Voici les différentes solutions qui s’offrent à toi.

1) E-soleau

Tu déposes tes oeuvres auprès de l’INPI (Institut National de la Propriété Intellectuelle) et peux ainsi prouver l’antériorité de tes oeuvres.

Tu peux protéger tes musiques au format audio directement en ligne et reçois une preuve de dépot par email.

Le tarif dépend de la taille de ton fichier: 15€ les 10mo + 10€ supplémentaires tous les 10mo. (mo = mega-octets)

Tes oeuvres sont protégées pendant 5 ans et tu dois repayer pour renouveler 5 ans de plus.

Voir les conditions sur le site de l’INPI

2) Dépot chez un officier ministériel (notaire, huissier)

Le plus haut degré de preuve devant les tribunaux.

Pas de limite de taille de fichier et protection assurée pendant 25 ans. Par contre, c’est de loin la plus chère des solutions: compte plusieurs centaines d’euros par dépot.

3) La SACEM

Société française bien connue des musicien.es et qui s’occupe de protéger les droits d’auteurs des artistes.

Elle te permet de protéger tes oeuvres en leur donnant une date de dépot, mais surtout de faire valoir tes droits en cas d’exploitation de tes oeuvres.

En clair, si ta musique est jouée quelque part, tu seras rémunéré.

Pour y adhérer, tu dois prouver un début d’exploitation de tes oeuvres et payer un droit d’entrée de 154€.

Après cela, tu ne payes plus rien. De plus, tu es mondialement protégé et un soutien juridique t’es même offert en cas de plagiat.

Découvre ici les conditions (bien assouplies depuis peu) pour adhérer à la SACEM.

4) Le SNAC

Son but est de prouver l’antériorité de tes oeuvres en attendant de faire partie d’une société qui gère tes droits d’auteurs, comme la SACEM.

Tes oeuvres sont protégées pour 5 ans et en cas de litige ils t’offrent une assistance juridique. Tarif: 37€ le dépot par enveloppe. (tous supports physiques: partitions, CD, Clé usb, etc.)

Faire un dépôt via le SNAC.

5) Les sites de copyright

Ils te permettent d’horodater en ligne tes oeuvres (plus pratique et rapide que d’envoyer une enveloppe).

Leurs horodatage a a priori moins de poids juridique que d’autres solutions, mais ils peuvent déjà largement suffire à prouver l’antériorité de tes musiques.

Tarif: entre 10–20€ par dépot selon le site. Et souvent une assistance juridique est inclue en cas de litige.

Copyrightfrance

Copyrightdepot

Safecreative

6) T’envoyer une lettre en recommandé avec accusé de réception

Principe: Tu crées un CD , DVD ou clé USB de tes oeuvres et tu te les envoies en recommandé avec accusé de réception dans une enveloppe bien fermée.

La date sur l’enveloppe servira à prouver l’antériorité de tes musiques. Par contre, tu ne dois bien sûr pas l’ouvrir avant un éventuel litige devant les tribunaux.

Une des solutions les moins chères, mais qui ne constitue qu’un “commencement de preuve” car moins fiable qu’une enveloppe soleau ou SNAC par exemple.

Alternative intéressante: la lettre recommandée numérique.

Même principe, sauf que c’est encore moins cher et que tu peux t’envoyer +200mo de données au format électronique que tu veux (wav, mp3, partitions pdf, etc.) qui seront certifiés pendant 10ans.

Envoyer recommandé numérique sur ARF

Bonus (mise à jour octobre 2020)

Depuis février 2020, tu peux aussi déposer tes musiques sur Easyzic.

Le dépot est gratuit. Mais attention, tu dois avoir un compte chez eux et le maintenir en restant actif. Si ton compte ferme, tes musiques ne seront plus horodatées.

L’option reste quand même intéressante et elle ferait foi devant les tribunaux. (Merci à Mathieu, un abonné du site pour m’en avoir fait part)

Lien vers Easyzic.


Voilà. On vient de finir le tour des moyens traditionnels de prouver l’antériorité de tes oeuvres. (j’ai volontairement fait concis et direct)

Maintenant, si tu te sens l’âme d’un aventurier.e, voici une nouvelle option qui mérite d’être étudiée de très près…

7) Prouver l’antériorité de tes musiques avec la technologie blockchain: une nouvelle révolution?

Qu’est-ce que c’est?

C’est la technologie qui supporte les cryptomonnaies, comme le fameux Bitcoin.

Elle permet de stocker des informations sur un grand “registre numérique” consultable par tous les utilisateurs, infalsifiable, illimité dans le temps et décentralisé.

En clair?

  • Tu peux déposer une oeuvre dessus sans que cet horodatage sois détenu par un tiers (un notaire, SNAC, site de copyright), d’où le côté décentralisé. Et donc cela revient souvent moins cher.
  • Une fois déposée, ton oeuvre reste dans la blockchain à vie. Tu n’as donc pas besoin de renouveler ta protection tous les 5 ans (de repayer… ou de risquer d’oublier le renouvellement).
  • Tu obtiens comme pour les autres solutions un certificat de dépot téléchargeable avec numéro unique d’enregistrement sur la blockchain.
  • Tu n’es pas obligé d’attendre que ton oeuvre soit finie pour la protéger et tu peux ainsi la modifier à volonté.
  • Le partage de ta musique peut être inscrit dans la blockchain. Donc fini de stresser quand tu envoies tes idées pour une collaboration ou à un label. Tu pourras partager ton projet “en construction” l’esprit léger:
    1. Tu envoies ta musique “en cours” grâce à un lien de la plateforme.
    2. Ton collaborateur est averti que la consultation de ton oeuvre sera inscrite sur le registre de la blockchain. Cela dissuade et montre ton professionnalisme.
    3. Les échanges se font dans une ambiance de confiance.
    4. Et en cas de plagiat ou de fourberie sur ta musique, tu pourras montrer à qui tu l’as partagé et que cela a été utilisé contre ta volonté.

Si tu vieux comprendre plus en profondeur le fonctionnement de la blockchain, voici une courte video d’une experte:

Le hic de la blockchain pour protéger sa musique?

C’est tout récent.

Donc pour l’instant aucun cas d’oeuvre protégée par blockchain n’a été traité devant les tribunaux en France. Cependant, certains pays ont déjà eu des cas de procès remportés grâce à des preuves détenues sur une blockchain (en Chine par exemple).

C’est une technologie nouvelle, donc cela mettra un peu de temps à être accepté. Mais pour moi, c’est une totale révolution en perspective.

Car si ce système de blockchain donne assez confiance pour les échanges de monnaie (plusieurs milliards de dollars déjà pour le Bitcoin), alors il pourrait très bien un jour permettre de constituer une preuve d’antériorité assez solide de nos oeuvres devant les tribunaux.

Et il faut quand même relativiser un peu cette histoire de solidité de preuve

… et désserrer le fessier.

Voici mon histoire.

Ce site internet est protégé par une société de copyright. À 2 reprises, j’ai eu affaire à du plagiat de mes articles.

J’avais la possibilité d’attaquer en justice les plagieurs, mais cela ne s’est pas passé comme ça… en fait, un simple email courtois a suffit.

Il contenait:

  1. une demande expresse de retirer l’article frauduleux sous peine de poursuites
  2. le certificat de dépot prouvant l’antériorité du texte de mon article

–> Dans les 2 cas, le problème était réglé au plus tard le lendemain: l’article-copie était retiré et les plagieurs se sont même excusés.

Tout cela pour te dire qu’avoir une preuve d’antériorité (peu importe son poids juridique) t’apportera déjà un outil énorme face aux plagieurs, sans même devoir entamer de poursuites.

La question, c’est: si tu en es à créer tes toutes 1ères musiques, est-ce que cela vaut vraiment le coup de te ruiner chez un huissier par exemple?

Selon moi, si tu es débutant ou intermédiaire en production musicale, la blockchain peut être une excellente alternative de départ.

Les plateformes pour utiliser la technologie blockchain

1) blockchainmyIP Permet de déposer tes oeuvres sur la blockchain « Bitcoin », déjà très connue pour sa monnaie. Tarif: 6€ par dépot. Voir le site.

2) Ipocamp Basée sur la blockchain Ethereum, une des plus connues aussi. Tarif: gratuit dans la limite de 1 dépot par jour inférieur à 30mo. Voir le site.

=> Parfait pour les musiciens et largement suffisant. (à voir s’ils maintiennent leur offre, mais a priori Ipocamp veut devenir le “Skype” de la protection intellectuelle: gratuit pour les artistes et payant pour les entreprises: concepts, brevets, etc.)

Rem: la société Filecys fait aussi des sauvegardes blockchain et est appuyée par des huissiers. Tarif 8€/dépot.

Et si ces boites ferment?

Ces organismes ne gèrent pas l’horodatage de ta musique. Ils sont juste des plateformes intermédiaires te permettant d’accéder au registre d’une blockchain.

Donc s’ils venaient à disparaitre, tes musiques seraient toujours dans ce registre numérique infalsifiable et illimité.

–> Tu pourras alors toujours prouver leurs antériorités avec ton certificat de dépot.


Récapitulatif et comment choisir ta protection selon TON niveau

Bien, on a fini de débroussailler les différentes solutions.

Maintenant toi, concrètement, tu fais quoi avec tout ça?

Alors voici ce que je te conseille en fonction de ton niveau, selon si tes musiques sont pour une écoute:

  • privée (tu es débutant ou intermédiaire)
  • publique (tu es de niveau confirmé)
  • payante (tu es pro)

(Ce qui suit n’est que mon avis, établi selon un rapport tarif/solidité de preuve/praticité des différentes solutions. À toi ensuite de te faire ta propre idée)

  • Si tu veux protéger tes oeuvres sans les partager à des inconnus (privé), dirige toi vers un système de blockchain gratuit, de lettre recommandée ou les sites de copyright.
  • Si tu veux partager ta musique gratuitement sur internet (publique), tu peux soit rester sur les systèmes précités, soit te rassurer avec une preuve juridiquement plus costaud avec le SNAC ou l’e-soleau.
  • Si tu veux vendre tes musiques (payant), passe par un organisme collecteur de droits comme la SACEM.
  • Si tu veux vraiment verrouiller de grandes oeuvres et être sûr à 100% que tu sauras prouver l’antériorité et certifier que tu es bien l’auteur: dépose les chez un huissier.

Rem: Pour ma part, mes musiques sont actuellement protégées sur un site de copyright. Je compte bien essayer la blockchain pour les prochains opus et je viens de faire ma demande d’adhésion à la SACEM pour les suivantes.

Ne t’inquiète pas, sois heureux

Bobby McFerrin

Tu veux protéger ta musique et la partager librement?

Tu connais maintenant les meilleures manières de protéger une musique. Et tu as une meilleure idée pour le faire selon ton niveau.

Tu vas pouvoir verrouiller l’antériorité de tes musiques sans prise de tête ni dépenses inutiles.

…et la partager sans transpirer des aisselles.

Je sais que le choix n’est pas simple, mais tu as maintenant des conseils pour t’orienter au mieux.

Choisis une de ces solutions selon ton cas, protège ta musique et balance là sur tes résaux. Qu’ils soient privé, public ou payant.

Pour enfin franchir cette étape importante dans ton parcours:

1- ressentir la fierté de créer et partager

2- te confronter aux feedbacks pour progresser encore et encore

Je te souhaite bien du plaisir sur cette voie,

Julien.


Rem: je ne suis pas juriste. J’ai juste fait un travail de recherches personnelles sur le sujet depuis plusieurs années et cet article en est la conclusion. Pour toute question complémentaire au niveau juridique, tu peux faire appel aux sociétés dont les liens sont dans l’article.

–> Par contre, si l’article t’a plu ou que tu as une remarque, n’hésite surtout pas à me le faire savoir dans les commentaires en dessous.

Cela pourrait aider les autres musicien.es de passage ici et tu contribueras à faire grandir ce site en le rendant vivant et en augmentant son référencement.

Julien Moulinié-Chaumel
 

Musicien passionné par l'univers Home-studio, Julien doit encore être en train de rassembler ses idées pour écrire des articles bien détaillés. Et tout ça avec un seul but: t'aider à créer dès maintenant ta propre musique.

Click Here to Leave a Comment Below 11 comments
Rex Potam

Mes partitions sont sauvegardées physiquement à la BNF (Bibliothèque Nationale de France).

Ça ne coûte rien (même pas un timbre !! grâce à la franchise postale : Code du patrimoine L132-1) et c’est une vraie preuve de dépôt.

Reply
    Julien Moulinié-Chaumel

    Merci pour l’info 🙂
    Ça aidera ceux qui composent sur partition.
    Ce n’est pas mon cas, donc merci de compléter l’article!

    Reply
      Rex Potam

      Avec plaisir. C’est aussi valable pour des CDs et autres médias 😉

      Reply
        Julien Moulinié-Chaumel

        Ah! intéressant
        Tu aurais un lien a nous partager stp pour voir comment faire un dépot chez eux? (tarifs / modalités)

        Reply
          Rex Potam

          Le lien : https://depotlegal.bnf.fr

          C’est totalement gratuit.

          Les modalités : dépôt gratuit sur place ou par enveloppe (franchise postale). Partitions et autres écrits : un exemplaire. CDs et autres documents : deux exemplaires.

          Les œuvres sont pré-enregistrées sur le site, il faut imprimer un bordereau et l’envoyer avec le(s) document(s).

          Détails ici : https://www.bnf.fr/fr/centre-d-aide/depot-legal-editeur-mode-demploi

          Reply
          Julien Moulinié-Chaumel

          Super, merci pour les infos!

          Reply
Patrick Pottier Eskélis

Bonjour,

Pour ma part, je suis depuis 6 mois à la Sacem et continu à déposer mes créations au Snac, et mieux par huissier
le reste des solutions ne sont pas fiables et reconnus au tribunal. Un huissier ça coûte plus cher c’est vrai, mais c’est
vraiment le plus sur (sans être parano), et j’en ai parlé à des artistes connu, c’est ce qu’ils font.
200€ environs pour un déposer de 4 chansons en même temps. La Sacem n’a pas vocation de protéger et de prouver au tribunal l’antériorité… Voilà si ça peux aider. J’ai galère 20 ans avant d(avoir la vraie solution.

Reply
    Julien Moulinié-Chaumel

    Salut Patrick,
    Merci pour ta participation.
    Aurais-tu un témoignage ou données montrant un refus des tribunaux à prendre un dépôt SACEM comme preuve d’antériorité d’une oeuvre?

    Reply
      Patrick Pottier Eskélis

      Bonjour Julien,

      Non je n’ai pas d’exemple sous la main, chaque cas est different suivant la situation.
      Dès que j’en trouve un je le poste. J’ai un pot qui c’est fait voler une chanson par Goldman, je vais voir si il accepte que je partage…

      Reply
Florent

Très bonne synthèse Julien.
Juste un petit détail : on dit le SNAC et non la, puisque le « S » signifie syndicat, nom masculin 😉

Reply
    Julien Moulinié-Chaumel

    Ah oui, j’ai confondu avec la Fnac je crois 🙂
    Je vais corriger ça, merci!

    Reply

Leave a Reply: